Accès direct au contenu

Vous êtes ici : Portail Cnam> Recherche> Recherche - développement>


Contrats : Un juste retour sur le Cnam

Laboratoire de l'Intechmer à CherbourgLes équipes de recherche prennent de plus en plus en considération l'aspect contractuel de leurs collaborations avec les entreprises. La politique générale du Cnam, concernant une collaboration de recherche entre un laboratoire et une entreprise, consiste à négocier la co-propriété des résultats. Dans certains cas particuliers, le Cnam peut accepter de laisser l'entière propriété des résultats à l'entreprise, en contrepartie d'une compensation financière.

La protection intellectuelle

La direction de la recherche conseille et instruit tout ce qui concerne la protection intellectuelle jusqu'au dépôt : brevet, enveloppe Soleau, ainsi que les droits d'auteurs et les dépôts de marque.

Valoriser les inventions

Pour aider les équipes à trouver des partenaires et valoriser leurs brevets, le Cnam s'est rapproché des centres Relais Innovation qui font connaître les inventions dans leur réseau européen et organisent des conventions d'affaires. Dans le domaine de l'électrochimie, une négociation pour une cession de licence est en cours, une étape technique devant être validée. Le Cnam entretient des rapports également avec les Centres régionaux pour l'innovation et le transfert (Critt) et Oseo, pour obtenir des aides à la valorisation.

Le Brevet, un enjeu pour l'innovation

Le Cnam participe à la campagne de sensibilisation des chercheurs initiée par le ministère chargé de la Recherche. Le portefeuille qu'il gère compte actuellement 14 brevets prioritaires avec des extensions internationales. Des études de marchés sont menées en coopération avec l'ICSV (Institut des Cadres Supérieurs de la Vente) du Cnam sur les brevets de l'établissement. Ces études permettent une meilleure définition de la stratégie de valorisation de ces titres.

Les pôles de compétitivité

Ces pôles ont pour objectif de favoriser les dynamiques de recherche entre partenaires publics et privés, de mobiliser les acteurs régionaux et de développer l'emploi de jeunes chercheurs.

Conventions

En 2009, le montant total des nouvelles conventions de recherche s'est élevé à 3 392 684 € HT contre 2 342 750 € HT en 2008.
Au total en 2010, il y avait 178 contrats de recherche en cours d'exécution sur l'exercice pour un montant annuel d'environ 8 571 100 € HT. En 2008, le budget annuel des conventions de recherche s'élevait à environ 5 982 000 € HT pour le même nombre de contrats.
Convention 2010: Origine des crédits

image

Nos nombreuses relations avec les entreprises se font de plus en plus dans le cadre de collaborations de recherche.



Accès rapides >
Se connecter